Villes du 92 concernées par les risques de mouvements de terrain, plus quelques liens utiles sur le sujet. Extrait du DDRM. Ci-dessous, le texte déposé, agrafé et collé dans le registre à la date de lundi 18 avril 2016 : . Eliminer les contradictions....
Lire la suite1ères remarques déposées dans le registre d'enquête publique : espaces verts en zone UC
Extrait du très officiel DDRM, Document Départemental des Risques Majeurs des Hauts-Seine, aisément consultable sur Internet Voici le document agrafé hier matin jeudi 14 avril dans le registre de l'enquête publique. . Eliminer les contradictions. Il...
Lire la suiteL'enquête publique obligatoire en démocratie a commencé. Allez-y !
Voici comment se présente un registre d'enquête publique. Celui-ci est non scéen. Il a été photographié car on y trouve un document joint, juste agrafé. L'usage de la photo est autorisé. C'est une précaution possible en bonne démocratie. Dates de l'Enquête...
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